[1] CONTRAT DE LICENCE LOGICIELLE POUR LES LOGICIELS CANON OU DE SES 
REVENDEURS

IMPORTANT

Le présent document constitue un contrat (le "Contrat") entre vous et Canon Inc. ("Canon") relatif à 
l'utilisation des logiciels Canon ou de ses revendeurs inclus dans ce pilote d'imprimante Canon pour 
Linux qui vous est fourni en même temps que le présent Contrat (le "Produit"), et dont les logiciels 
sont énumérés dans l'avenant 1 de l'annexe du fichier Lisezmoi. Lesdits logiciels Canon ou de ses 
revendeurs sont ci-après désignés les "Logiciels".

VEILLEZ A LIRE ATTENTIVEMENT ET A BIEN COMPRENDRE L'ENSEMBLE DES DROITS 
ET RESTRICTIONS DECRITS DANS LE PRESENT CONTRAT AVANT D'UTILISER LES 
LOGICIELS.

EN UTILISANT LES LOGICIELS CONFORMEMENT A LA SECTION 1 CI-APRES, VOUS 
ACCEPTEZ LES CLAUSES ET CONDITIONS DU PRESENT CONTRAT. SI VOUS REJETEZ 
LES CLAUSES ET CONDITIONS DU PRESENT CONTRAT, N'UTILISEZ PAS LES LOGICIELS 
ET RENVOYEZ-LES DANS LES PLUS BREFS DELAIS LA OU VOUS LES AVEZ OBTENUS.

1. CONCESSION DE LICENCE

Canon vous concède une licence personnelle, limitée et non exclusive permettant d'utiliser (le terme 
"utiliser" ou "utilisation" tel qu'il est employé dans le présent document désigne le stockage, le 
chargement, l'installation, l'accès, l'exécution ou l'affichage), d'avoir utilisé, de copier, d'avoir copié, 
de distribuer et d'autoriser des tiers à utiliser et copier les Logiciels en association avec le Produit. 
Vous ne pouvez modifier les Logiciels que dans le cadre de votre propre utilisation, d'une ingénierie 
inverse ou du débogage desdites modifications. Vous êtes autorisé à distribuer les Logiciels à un tiers 
selon les mêmes clauses et conditions que celles décrites dans le présent document. 

2. RESTRICTIONS

Vous vous engagez à n'utiliser, concéder, céder en sous-licence ou en crédit-bail, vendre, louer, prêter 
ou transférer à un tiers les Logiciels que conformément aux clauses du présent document.

3. DROITS D'AUTEUR

Vous ne pouvez en aucun cas modifier ou supprimer quelque section que ce soit relative aux droits 
d'auteur de Canon ou de ses revendeurs incluse dans les Logiciels ou dans une copie de ces derniers.

4. PROPRIETE

Canon et ses revendeurs conservent à tous égards les droits de titre et de propriété intellectuelle, ou 
non, relatifs aux Logiciels. Sauf disposition expresse dans le présent document, Canon ne vous 
transfère ou accorde par le présent document aucune licence ni aucun droit, explicite ou implicite, 
relatifs à la propriété intellectuelle de Canon ou de ses revendeurs.

5. RESTRICTION A L'EXPORTATION

Vous vous engagez à respecter toutes les lois, restrictions et réglementations sur l'exportation en 
vigueur dans le pays concerné, et à ne pas exporter ou réexporter, directement ou indirectement, les 
Logiciels en contravention avec de telles lois, restrictions et réglementations, ou sans avoir obtenu 
tous les accords nécessaires.

6. ABSENCE DE GARANTIE ET DE DEDOMMAGEMENT

LES LOGICIELS SONT FOURNIS "EN L'ETAT" ET SANS AUCUNE GARANTIE EXPLICITE 
OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE 
COMMERCIALISATION ET D'ADAPTATION A UNE UTILISATION PARTICULIERE. VOUS 
ASSUMEZ TOUS LES RISQUES RELATIFS A LA QUALITE, A LA FONCTION ET A LA 
PERFORMANCE DES LOGICIELS. EN CAS DE DEFAILLANCE DES LOGICIELS, 
L'ENSEMBLE DES FRAIS D'ENTRETIEN, DE REPARATION OU DE CORRECTION 
NECESSAIRES SONT A VOTRE CHARGE.

NI CANON, SES FILIALES OU ASSOCIES, LEURS DISTRIBUTEURS OU FOURNISSEURS, 
NI LES REVENDEURS CANON NE SAURAIENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS 
RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT (NOTAMMENT PERTE DE 
PROFIT, PERTE D'INFORMATIONS COMMERCIALES, INTERRUPTION D'ACTIVITE OU 
AUTRES DOMMAGES COMPENSATOIRES, ACCESSOIRES OU INDIRECTS) LIE AUX 
LOGICIELS, A LEUR UTILISATION OU A LEUR NON UTILISATION, MEME SI CANON, SES 
FILIALES OU ASSOCIES, LEURS DISTRIBUTEURS OU FOURNISSEURS, OU LES 
REVENDEURS CANON ONT ETE AVISES DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES.

CONFORMEMENT A LA LEGISLATION EN VIGUEUR, VOUS DEGAGEZ CANON, SES 
FILIALES ET ASSOCIES AINSI QUE LEURS DISTRIBUTEURS, FOURNISSEURS ET 
REVENDEURS DE TOUTE RESPONSABILITE ISSUE DE OU LIEE A UNE RECLAMATION 
QUELCONQUE CONCERNANT LES LOGICIELS OU LEUR UTILISATION.

7. VALIDITE

Ce Contrat entre en vigueur dès que vous l'acceptez en utilisant les Logiciels et le reste jusqu'à sa 
résiliation. Vous pouvez résilier ce Contrat en détruisant les Logiciels. 

Canon peut résilier ce Contrat en cas de violation de ses clauses ou conditions. Lors d'une telle 
résiliation de ce Contrat, outre la mise en application des droits de Canon, vous vous engagez à 
détruire immédiatement les Logiciels en votre possession. 

Nonobstant ce qui précède, la section 4 et les sections 6 à 10 restent valables même après la résiliation 
du Contrat.

8.U.S. GOVERNMENT RESTRICTED RIGHTS NOTICE

Le terme "Utilisateur final du Gouvernement des Etats-Unis" désigne toute agence ou tout organisme 
du Gouvernement des Etats-Unis. Si vous êtes un Utilisateur final du Gouvernement des Etats-Unis, 
les conditions suivantes s'appliquent :
The SOFTWARE is "commercial items," as that term is defined at 48 C.F.R. 2.101 (October 1995), 
consisting of "commercial computer software" as such terms are used in 48 C.F.R. 12.212 
(September 1995). Consistent with 48 C.F.R. 12.212 and 48 C.F.R. 227.7202-1 through 227.7202-4 
(June 1995), all U.S. Government End Users shall acquire the SOFTWARE with only those rights set 
forth herein. 
The manufacturer is Canon Inc./30-2, Shimomaruko 3-chome, Ohta-ku, Tokyo 146-8501, 
Japan.

9. AUTONOMIE DES CLAUSES DU CONTRAT

Si une clause du présent document est déclarée illégale par un tribunal ou une autre autorité 
compétente, cette clause sera caduque en ce qui concerne la juridiction du tribunal/autorité concernés. 
Cela ne remet cependant pas en question l'application des autres clauses.

10. ACCEPTATION

VOUS RECONNAISSEZ QUE LE PRESENT CONTRAT REPRESENTE LE TEXTE COMPLET 
ET EXCLUSIF DU CONTRAT PASSE ENTRE VOUS ET CANON EN LA MATIERE ET QU'IL 
PREVAUT SUR TOUTE PROPOSITION OU TOUT CONTRAT ANTERIEUR, ORAUX OU 
ECRITS, ET SUR TOUTE AUTRE COMMUNICATION ETABLIE ENTRE VOUS ET CANON 
CONCERNANT LE CONTENU DU PRESENT DOCUMENT.

I010G019326
 
[2] AVIS IMPORTANT SUR L'UTILISATION DE COMPOSANTS LOGICIELS LIBRES 
DISTRIBUES SOUS 
LICENCE PUBLIQUE GENERALE GNU

Ce pilote d'imprimante Canon pour Linux qui vous est fourni en même temps que le présent Contrat 
(le "Produit") de Canon Inc. ("Canon") comprend les composants logiciels libres énumérés dans 
l'avenant 2 de l'annexe du fichier Lisezmoi qui sont distribués conformément à la Licence publique 
générale GNU version 2 publiée par la Free Software Foundation (la "GPL").

Ces composants logiciels libres sont des logiciels libres que vous pouvez redistribuer et/ou modifier 
conformément aux conditions de la GPL.

Lesdits composants sont distribués dans l'espoir qu'ils seront utiles, mais SANS AUCUNE 
GARANTIE, y compris sans la garantie implicite de COMMERCIALISATION ou D'ADAPTATION 
A UNE UTILISATION PARTICULIERE. Pour plus d'informations, veuillez consulter le texte 
complet de la GPL ci-après. 


GNU GENERAL PUBLIC LICENSE
Version 2, June 1991

Copyright (C) 1989, 1991 Free Software Foundation, Inc. 
59 Temple Place - Suite 330, Boston, MA 02111-1307, USA
Everyone is permitted to copy and distribute verbatim copies of this license document, but changing 
it is not allowed.

Preamble

The licenses for most software are designed to take away your freedom to share and change it. By 
contrast, the GNU General Public License is intended to guarantee your freedom to share and change 
free software--to make sure the software is free for all its users. This General Public License applies 
to most of the Free Software Foundation's software and to any other program whose authors commit 
to using it. (Some other Free Software Foundation software is covered by the GNU Library General 
Public License instead.) You can apply it to your programs, too. 

When we speak of free software, we are referring to freedom, not price. Our General Public Licenses 
are designed to make sure that you have the freedom to distribute copies of free software (and charge 
for this service if you wish), that you receive source code or can get it if you want it, that you can 
change the software or use pieces of it in new free programs; and that you know you can do these 
things. 

To protect your rights, we need to make restrictions that forbid anyone to deny you these rights or to 
ask you to surrender the rights. These restrictions translate to certain responsibilities for you if you 
distribute copies of the software, or if you modify it. 

For example, if you distribute copies of such a program, whether gratis or for a fee, you must give 
the recipients all the rights that you have. You must make sure that they, too, receive or can get the 
source code. And you must show them these terms so they know their rights. 

We protect your rights with two steps: (1) copyright the software, and (2) offer you this license 
which gives you legal permission to copy, distribute and/or modify the software. 

Also, for each author's protection and ours, we want to make certain that everyone understands that 
there is no warranty for this free software. If the software is modified by someone else and passed on, 
we want its recipients to know that what they have is not the original, so that any problems 
introduced by others will not reflect on the original authors' reputations.
 
Finally, any free program is threatened constantly by software patents. We wish to avoid the danger 
that redistributors of a free program will individually obtain patent licenses, in effect making the 
program proprietary. To prevent this, we have made it clear that any patent must be licensed for 
everyone's free use or not licensed at all. 

The precise terms and conditions for copying, distribution and modification follow. 

TERMS AND CONDITIONS FOR COPYING, DISTRIBUTION AND MODIFICATION

0. This License applies to any program or other work which contains a notice placed by the copyright 
holder saying it may be distributed under the terms of this General Public License. The "Program", 
below, refers to any such program or work, and a "work based on the Program" means either the 
Program or any derivative work under copyright law: that is to say, a work containing the Program 
or a portion of it, either verbatim or with modifications and/or translated into another language. 
(Hereinafter, translation is included without limitation in the term "modification".) Each licensee is 
addressed as "you". 

Activities other than copying, distribution and modification are not covered by this License; they are 
outside its scope. The act of running the Program is not restricted, and the output from the Program 
is covered only if its contents constitute a work based on the Program (independent of having been 
made by running the Program). Whether that is true depends on what the Program does. 

1. You may copy and distribute verbatim copies of the Program's source code as you receive it, in any 
medium, provided that you conspicuously and appropriately publish on each copy an appropriate 
copyright notice and disclaimer of warranty; keep intact all the notices that refer to this License and 
to the absence of any warranty; and give any other recipients of the Program a copy of this License 
along with the Program. 

You may charge a fee for the physical act of transferring a copy, and you may at your option offer 
warranty protection in exchange for a fee. 

2. You may modify your copy or copies of the Program or any portion of it, thus forming a work 
based on the Program, and copy and distribute such modifications or work under the terms of Section 
1 above, provided that you also meet all of these conditions: 

a) You must cause the modified files to carry prominent notices stating that you changed the files and 
the date of any change. 

b) You must cause any work that you distribute or publish, that in whole or in part contains or is 
derived from the Program or any part thereof, to be licensed as a whole at no charge to all third 
parties under the terms of this License. 

c) If the modified program normally reads commands interactively when run, you must cause it, 
when started running for such interactive use in the most ordinary way, to print or display an 
announcement including an appropriate copyright notice and a notice that there is no warranty (or 
else, saying that you provide a warranty) and that users may redistribute the program under these 
conditions, and telling the user how to view a copy of this License. (Exception: if the Program itself 
is interactive but does not normally print such an announcement, your work based on the Program is 
not required to print an announcement.) 

These requirements apply to the modified work as a whole. If identifiable sections of that work are 
not derived from the Program, and can be reasonably considered independent and separate works in 
themselves, then this License, and its terms, do not apply to those sections when you distribute them 
as separate works. But when you distribute the same sections as part of a whole which is a work based 
on the Program, the distribution of the whole must be on the terms of this License, whose 
permissions for other licensees extend to the entire whole, and thus to each and every part regardless 
of who wrote it. 

Thus, it is not the intent of this section to claim rights or contest your rights to work written entirely 
by you; rather, the intent is to exercise the right to control the distribution of derivative or collective 
works based on the Program. 

In addition, mere aggregation of another work not based on the Program with the Program (or with 
a work based on the Program) on a volume of a storage or distribution medium does not bring the 
other work under the scope of this License. 

3. You may copy and distribute the Program (or a work based on it, under Section 2) in object code 
or executable form under the terms of Sections 1 and 2 above provided that you also do one of the 
following: 

a) Accompany it with the complete corresponding machine-readable source code, which must be 
distributed under the terms of Sections 1 and 2 above on a medium customarily used for software 
interchange; or, 

b) Accompany it with a written offer, valid for at least three years, to give any third party, for a 
charge no more than your cost of physically performing source distribution, a complete 
machine-readable copy of the corresponding source code, to be distributed under the terms of 
Sections 1 and 2 above on a medium customarily used for software interchange; or, 

c) Accompany it with the information you received as to the offer to distribute corresponding source 
code. (This alternative is allowed only for noncommercial distribution and only if you received the 
program in object code or executable form with such an offer, in accord with Subsection b above.) 

The source code for a work means the preferred form of the work for making modifications to it. For 
an executable work, complete source code means all the source code for all modules it contains, plus 
any associated interface definition files, plus the scripts used to control compilation and installation 
of the executable. However, as a special exception, the source code distributed need not include 
anything that is normally distributed (in either source or binary form) with the major components 
(compiler, kernel, and so on) of the operating system on which the executable runs, unless that 
component itself accompanies the executable. 

If distribution of executable or object code is made by offering access to copy from a designated 
place, then offering equivalent access to copy the source code from the same place counts as 
distribution of the source code, even though third parties are not compelled to copy the source along 
with the object code. 

4. You may not copy, modify, sublicense, or distribute the Program except as expressly provided 
under this License. Any attempt otherwise to copy, modify, sublicense or distribute the Program is 
void, and will automatically terminate your rights under this License. However, parties who have 
received copies, or rights, from you under this License will not have their licenses terminated so long 
as such parties remain in full compliance. 

5. You are not required to accept this License, since you have not signed it. However, nothing else 
grants you permission to modify or distribute the Program or its derivative works. These actions are 
prohibited by law if you do not accept this License. Therefore, by modifying or distributing the 
Program (or any work based on the Program), you indicate your acceptance of this License to do so, 
and all its terms and conditions for copying, distributing or modifying the Program or works based 
on it. 

6. Each time you redistribute the Program (or any work based on the Program), the recipient 
automatically receives a license from the original licensor to copy, distribute or modify the Program 
subject to these terms and conditions. You may not impose any further restrictions on the recipients' 
exercise of the rights granted herein. You are not responsible for enforcing compliance by third 
parties to this License. 

7. If, as a consequence of a court judgment or allegation of patent infringement or for any other 
reason (not limited to patent issues), conditions are imposed on you (whether by court order, 
agreement or otherwise) that contradict the conditions of this License, they do not excuse you from 
the conditions of this License. If you cannot distribute so as to satisfy simultaneously your 
obligations under this License and any other pertinent obligations, then as a consequence you may not 
distribute the Program at all. For example, if a patent license would not permit royalty-free 
redistribution of the Program by all those who receive copies directly or indirectly through you, then 
the only way you could satisfy both it and this License would be to refrain entirely from distribution 
of the Program. 

If any portion of this section is held invalid or unenforceable under any particular circumstance, the 
balance of the section is intended to apply and the section as a whole is intended to apply in other 
circumstances. 

It is not the purpose of this section to induce you to infringe any patents or other property right 
claims or to contest validity of any such claims; this section has the sole purpose of protecting the 
integrity of the free software distribution system, which is implemented by public license practices. 
Many people have made generous contributions to the wide range of software distributed through 
that system in reliance on consistent application of that system; it is up to the author/donor to decide 
if he or she is willing to distribute software through any other system and a licensee cannot impose 
that choice. 

This section is intended to make thoroughly clear what is believed to be a consequence of the rest of 
this License. 

8. If the distribution and/or use of the Program is restricted in certain countries either by patents or 
by copyrighted interfaces, the original copyright holder who places the Program under this License 
may add an explicit geographical distribution limitation excluding those countries, so that 
distribution is permitted only in or among countries not thus excluded. In such case, this License 
incorporates the limitation as if written in the body of this License. 

9. The Free Software Foundation may publish revised and/or new versions of the General Public 
License from time to time. Such new versions will be similar in spirit to the present version, but may 
differ in detail to address new problems or concerns. 

Each version is given a distinguishing version number. If the Program specifies a version number of 
this License which applies to it and "any later version", you have the option of following the terms 
and conditions either of that version or of any later version published by the Free Software 
Foundation. If the Program does not specify a version number of this License, you may choose any 
version ever published by the Free Software Foundation. 

10. If you wish to incorporate parts of the Program into other free programs whose distribution 
conditions are different, write to the author to ask for permission. For software which is copyrighted 
by the Free Software Foundation, write to the Free Software Foundation; we sometimes make 
exceptions for this. Our decision will be guided by the two goals of preserving the free status of all 
derivatives of our free software and of promoting the sharing and reuse of software generally. 

NO WARRANTY

11. BECAUSE THE PROGRAM IS LICENSED FREE OF CHARGE, THERE IS NO 
WARRANTY FOR THE PROGRAM, TO THE EXTENT PERMITTED BY APPLICABLE LAW. 
EXCEPT WHEN OTHERWISE STATED IN WRITING THE COPYRIGHT HOLDERS AND/OR 
OTHER PARTIES PROVIDE THE PROGRAM "AS IS" WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND, 
EITHER EXPRESSED OR IMPLIED, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, THE IMPLIED 
WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE. 
THE ENTIRE RISK AS TO THE QUALITY AND PERFORMANCE OF THE PROGRAM IS 
WITH YOU. SHOULD THE PROGRAM PROVE DEFECTIVE, YOU ASSUME THE COST OF 
ALL NECESSARY SERVICING, REPAIR OR CORRECTION. 

12. IN NO EVENT UNLESS REQUIRED BY APPLICABLE LAW OR AGREED TO IN 
WRITING WILL ANY COPYRIGHT HOLDER, OR ANY OTHER PARTY WHO MAY MODIFY 
AND/OR REDISTRIBUTE THE PROGRAM AS PERMITTED ABOVE, BE LIABLE TO YOU 
FOR DAMAGES, INCLUDING ANY GENERAL, SPECIAL, INCIDENTAL OR 
CONSEQUENTIAL DAMAGES ARISING OUT OF THE USE OR INABILITY TO USE THE 
PROGRAM (INCLUDING BUT NOT LIMITED TO LOSS OF DATA OR DATA BEING 
RENDERED INACCURATE OR LOSSES SUSTAINED BY YOU OR THIRD PARTIES OR A 
FAILURE OF THE PROGRAM TO OPERATE WITH ANY OTHER PROGRAMS), EVEN IF 
SUCH HOLDER OR OTHER PARTY HAS BEEN ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH 
DAMAGES. 

END OF TERMS AND CONDITIONS

How to Apply These Terms to Your New Programs

If you develop a new program, and you want it to be of the greatest possible use to the public, the best 
way to achieve this is to make it free software which everyone can redistribute and change under 
these terms. 

To do so, attach the following notices to the program. It is safest to attach them to the start of each 
source file to most effectively convey the exclusion of warranty; and each file should have at least the 
"copyright" line and a pointer to where the full notice is found. 

one line to give the program's name and an idea of what it does.
Copyright (C) yyyy name of author

This program is free software; you can redistribute it and/or modify it under the terms of the GNU 
General Public License as published by the Free Software Foundation; either version 2 of the License, 
or (at your option) any later version.

This program is distributed in the hope that it will be useful, but WITHOUT ANY WARRANTY; 
without even the implied warranty of MERCHANTABILITY or FITNESS FOR A PARTICULAR 
PURPOSE. See the GNU General Public License for more details.

You should have received a copy of the GNU General Public License along with this program; if not, 
write to the Free Software Foundation, Inc., 59 Temple Place - Suite 330, Boston, MA 02111-1307, 
USA.

Also add information on how to contact you by electronic and paper mail. 

If the program is interactive, make it output a short notice like this when it starts in an interactive 
mode: 

Gnomovision version 69, Copyright (C) year name of author Gnomovision comes with 
ABSOLUTELY NO WARRANTY; for details type `show w'. This is free software, and you are 
welcome to redistribute it under certain conditions; type `show c' for details.

The hypothetical commands `show w' and `show c' should show the appropriate parts of the General 
Public License. Of course, the commands you use may be called something other than `show w' and 
`show c'; they could even be mouse-clicks or menu items--whatever suits your program. 

You should also get your employer (if you work as a programmer) or your school, if any, to sign a 
"copyright disclaimer" for the program, if necessary. Here is a sample; alter the names: 

Yoyodyne, Inc., hereby disclaims all copyright interest in the program `Gnomovision' (which makes 
passes at compilers) written by James Hacker.

signature of Ty Coon, 1 April 1989
Ty Coon, President of Vice

This General Public License does not permit incorporating your program into proprietary programs. 
If your program is a subroutine library, you may consider it more useful to permit linking 
proprietary applications with the library. If this is what you want to do, use the GNU Library General 
Public License instead of this License.