GARANTIE LIMITEE, ACCORDS DE LICENCE DU LOGICIEL LEXMARK ET TERMES DE LICENCE SUPPLEMENTAIRES POUR SUN MICROSYSTEMS, INC. LOGICIEL

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CONTRAT DE LICENCE D'IMPRIMANTE
J'accepte que la présente imprimante brevetée est concédée sous licence et conçue spécialement pour fonctionner avec des cartouches Lexmark authentiques pendant toute sa durée de vie. J'accepte : (1) d'utiliser uniquement des cartouches Lexmark authentiques avec cette imprimante (excepté que je peux utiliser des cartouches de remplacement fabriquées par Lexmark mais vendues sans les clauses d'utilisation unique comme décrit ci-dessous) et (2) de transmettre cette licence ou ce contrat à tout autre utilisateur de cette imprimante. 

CONTRAT DE LICENCE DES CARTOUCHES
J'accepte que les/la cartouche(s) d'impression brevetée(s) livrée(s) avec ce périphérique d'impression soient vendue(s) aux termes du contrat ou de la licence suivant(e) : les cartouches d'impression brevetées contenues dans ce colis sont destinées à une utilisation unique et sont conçues de telle sorte qu'elles arrêtent de fonctionner lorsqu'une certaine quantité d'encre a été délivrée. Lorsque leur remplacement est nécessaire, une quantité variable d'encre reste dans la cartouche. Après cette utilisation unique, la licence d'utilisation de la cartouche d'impression arrive à expiration et la cartouche utilisée doit être exclusivement retournée à Lexmark pour être renvoyée en fabrication, à nouveau remplie ou bien recyclée. Si par la suite j'achète une cartouche soumise aux clauses susmentionnées, j'accepte que ces clauses s'appliquent à cette cartouche. Si vous n'acceptez pas les termes de ce contrat de licence impliquant une utilisation unique, rapportez ce produit dans son emballage d'origine à votre fournisseur. Une cartouche de remplacement vendue sans tenir compte des conditions ci-dessus est disponible sur le site www.lexmark.com.

I.  CONTRAT DE GARANTIE LIMITEE ET DE LICENCE DE LOGICIEL LEXMARK
Le présent Contrat de Licence de Logiciel (« Contrat de Licence de Logiciel ») est un contrat passé entre vous (personne physique ou morale) et Lexmark International, Inc. (« Lexmark »). Il régit l'utilisation de tout logiciel installé avec votre produit Lexmark ou fourni par Lexmark en vue de son utilisation conjointe avec votre produit, à condition que votre produit ou logiciel Lexmark ne soit pas soumis à un autre Contrat de Licence de logiciel passé entre vous et Lexmark ou ses fournisseurs.  Le terme « Logiciel » fait référence au programme lui-même, mais aussi aux instructions lisibles par l'ordinateur, au contenu audio/vidéo (images, enregistrements, etc.) et aux supports associés, notamment la documentation au format papier et électronique, qu'elle soit incorporée, distribuée ou destinée à être utilisée avec votre produit Lexmark, sauf pour les logiciels qui sont la propriété de Sun Microsystems, Inc. et qui sont soumis aux Termes du Contrat de Licence Supplémentaire de Sun Microsystems, Inc. définis ci-après.

1. DECHARGE DE RESPONSABILITE ET LIMITATION DE GARANTIE.  SAUF MENTION CONTRAIRE PRECISEE DANS LE PRESENT CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL ET DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LOI APPLICABLE, LEXMARK ET SES FOURNISSEURS LIVRENT LE LOGICIEL « TEL QUEL » ET, PAR LE PRESENT CONTRAT, REJETTENT TOUTE AUTRE GARANTIE ET CONDITION, EXPLICITE OU IMPLICITE CONCERNANT LE LOGICIEL, NOTAMMENT, MAIS SANS QUE CE SOIT LIMITATIF, EN MATIERE DE PROPRIETE, DE NON-ATTEINTE AUX DROITS D'UN TIERS, DE QUALITE MARCHANDE ET D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER, AINSI QU'EN TERMES D'ABSENCE DE VIRUS.  SI LA LOI INTERDIT A LEXMARK LA LICENCE DE REJETER TOUT COMPOSANT DES GARANTIES TACITES DE QUALITE MARCHANDE OU D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER, LEXMARK LIMITE LA DUREE DE CES GARANTIES AUX 90 JOURS DE COUVERTURE EXPRESSE DE LA GARANTIE LIMITEE DES LOGICIELS.

       Le présent contrat doit être lu conjointement avec certaines clauses prévues par la loi, telles qu'elles peuvent être en vigueur à une date donnée, qui impliquent des garanties ou des conditions ou imposent à Lexmark des obligations ne pouvant être ni exclues, ni modifiées.  Si de telles clauses sont applicables et dans la limite acceptable pour la société Lexmark, celle-ci limite, par le présent document, sa responsabilité en cas de non-respect de ces clauses pour  vous fournir une copie de remplacement du Logiciel ou le remboursement du prix payé pour le Logiciel.  
       
       Le Logiciel peut comprendre des liens vers des sites Internet ou d'autres applications logicielles ou encore des pages Web hébergées et exploitées par des tiers sans affiliation avec Lexmark.  Vous reconnaissez et convenez que Lexmark n'est en aucune manière responsable de l'hébergement, la performance, l'exploitation, la maintenance ni le contenu de ces applications logicielles ou pages Web.

2. LIMITATION DES SOLUTIONS.  DANS TOUTE LA MESURE AUTORISEE PAR LE DROIT APPLICABLE, LA RESPONSABILITE DE LEXMARK AUX TERMES DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL EST EXPRESSEMENT LIMITEE AU PLUS ELEVE DU PRIX PAYE POUR LE LOGICIEL ET CINQ DOLLARS AMERICAINS (OU L'EQUIVALENT EN MONNAIE LOCALE).  VOTRE UNIQUE RECOURS CONTRE LEXMARK EN CAS DE LITIGE AUX TERMES DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL CONSISTE A DEMANDER LE RECOUVREMENT DE L'UN DE CES MONTANTS, DONT LE PAIEMENT DEGAGE LEXMARK DE TOUTE AUTRE OBLIGATION ET RESPONSABILITE A VOTRE EGARD.  

LEXMARK, SES FOURNISSEURS, SES FILIALES OU SES REVENDEURS NE SAURAIENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE SPECIAL, ACCIDENTEL, INDIRECT, EXEMPLAIRE, PUNITIF OU CONSECUTIF (NOTAMMENT, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE BENEFICES, DE REVENUS OU D'EPARGNE, L'INTERRUPTION DE L'UTILISATION OU LA PERTE, L'INEXACTITUDE OU L'ENDOMMAGEMENT DES DONNEES OU DES ENREGISTREMENTS, POUR DES RECLAMATIONS FORMULEES PAR DES TIERS, OU LES DOMMAGES CAUSES A UNE PROPRIETE REELLE OU TANGIBLE, POUR LA PERTE DE CONFIDENTIALITE DECOULANT OU ETANT LIEE DE QUELQUE MANIERE QUE CE SOIT A L'UTILISATION OU A L'IMPOSSIBILITE D'UTILISATION DU LOGICIEL, OU EN RAPPORT AVEC L'UNE DES CLAUSES DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL), QUELLE QUE SOIT LA NATURE DE LA RECLAMATION, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA RUPTURE DE GARANTIE OU DE CONTRAT, LES DELITS (NOTAMMENT LA NEGLIGENCE OU LA RESPONSABILITE STRICTE), ET MEME SI LEXMARK OU SES FOURNISSEURS, AFFILIES OU REVENDEURS ONT ETE INFORMES DE L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES, OU POUR TOUTE RECLAMATION DEPOSEE PAR VOUS A PARTIR D'UNE RECLAMATION DE TIERS, SAUF SI CETTE EXCLUSION DE DOMMAGES EST RECONNUE COMME ETANT LEGALEMENT IRRECEVABLE.  LES RESTRICTIONS SUSMENTIONNEES S'APPLIQUENT MEME SI LES RECOURS CITES CI-DESSUS NE REMPLISSENT PAS LEUR FONCTION ESSENTIELLE.

3.	LOIS DES ETATS AMERICAINS.  Cette Garantie Limitée de Logiciel vous donne des droits spécifiques.  Vous pouvez également bénéficier d'autres droits, qui varient d'un état à l'autre.  Certains Etats n'autorisent pas les limitations de durée de garantie limitée ou l'exclusion ou la limitation de dommages accidentels ou indirects. Les limitations énoncées ci-dessus peuvent donc ne pas s'appliquer dans votre cas.

4.	OCTROI DE LICENCE.  Lexmark vous concède les droits suivants, pourvu que vous vous conformiez à l'ensemble des termes et conditions du présent Contrat de Licence de Logiciel.

a.	Utilisation.  Vous pouvez utiliser une (1) copie du Logiciel.  Le terme « Utiliser » signifie stocker, charger, installer, exécuter ou afficher le logiciel.  Vous ne pouvez pas dissocier les composants du Logiciel pour les utiliser sur plusieurs ordinateurs.  Vous acceptez de ne pas utiliser le Logiciel, en tout ou partie, de quelque manière que ce soit qui aurait pour effet d'écraser, modifier, éliminer, masquer, altérer ou réduire l'apparence visuelle de toute marque, nom de marque, logo ou avis de propriété intellectuelle apparaissant sur les écrans d'affichage normalement générés par ou résultant du Logiciel.
b.	Copie. Vous pouvez réaliser une (1) copie du Logiciel, exclusivement en vue de sa sauvegarde, son archivage ou son installation, à condition que la copie contienne l'ensemble des avis de propriété intellectuelle d'origine du logiciel.  Vous ne pouvez pas copier le Logiciel sur un réseau public ou distribué.
c.	Réservation de droits. Le Logiciel, ce qui comprend l'ensemble des polices de caractères, est protégé par des droits d'auteur et est la propriété de Lexmark International, Inc. et/ou de ses fournisseurs.  Lexmark se réserve tous les droits non expressément concédés dans le présent Contrat de Licence de Logiciel.
d.	Logiciels gratuits.  Nonobstant les termes et conditions du présent Contrat de Licence de Logiciel, toute partie du Logiciel correspondant à des applications concédées sous licence publique par des tiers (« Logiciels gratuits ») vous est concédée sous licence, selon les termes et conditions du Contrat de Licence de Logiciel accompagnant lesdits logiciels gratuits au moment du téléchargement ou de l'installation, sous la forme d'un contrat individuel, d'un certificat de licence utilisateur final (Shrink-Wrap License, Contrat de Licence présent sur l'emballage et accepté dès ouverture de ce dernier) ou d'une licence électronique.  L'utilisation des Logiciels Gratuits est entièrement régie par les termes et conditions de cette licence.

5.	TRANSFERT.  Vous êtes autorisé à transmettre le Logiciel à un autre utilisateur final.  Tout transfert doit inclure l'ensemble des composants logiciels, supports, documents imprimés et le présent Contrat de Licence de Logiciel ; par ailleurs, vous n'êtes pas autorisé à conserver des copies du Logiciel ou de ses composants.  Le transfert ne doit pas se faire de façon indirecte, par exemple par le biais d'une expédition.  Avant le transfert, l'utilisateur final recevant le logiciel doit accepter l'ensemble des termes du présent Contrat de Licence de Logiciel.  Le transfert du Logiciel entraîne automatiquement la résiliation de votre licence.  Vous ne pouvez pas louer le Logiciel, le sous-licencier ou le transférer, sauf dans le cadre prévu par le présent Contrat de Licence de Logiciel.

6.	MISES A NIVEAU.  Pour utiliser un Logiciel identifié comme étant une mise à niveau, vous devez au préalable disposer de la licence du Logiciel initial, identifiée par Lexmark comme étant éligible pour la mise à niveau.  Une fois la mise à niveau effectuée, vous ne pourrez plus utiliser le Logiciel initial, qui avait permis de déterminer si vous aviez droit à la mise à niveau.

7.	RESTRICTIONS RELATIVES A L'INGENIERIE INVERSE.  Vous n'êtes pas autorisé à modifier le logiciel, à procéder à des opérations d'ingénierie inverse, d'assemblage inverse, de compilation inverse ou encore de conversion du Logiciel ni à aider d'autres à le faire ou faciliter de telles opérations, sauf mention contraire et dans la limite expressément permise par la loi applicable à des fins d'interopérabilité, de correction des erreurs et de test de sécurité.  Si vous disposez de ces droits légaux, vous devrez informer Lexmark par écrit de toute intention de procéder à des opérations d'ingénierie inverse, d'assemblage inverse ou de compilation inverse.  Vous n'êtes pas autorisé à déchiffrer le Logiciel sauf en cas de nécessité en vue de son utilisation légitime.

8.	LOGICIELS COMPLEMENTAIRES.  Le présent Contrat de Licence de Logiciel s'applique aux mises à jour ou aux ajouts apportés au Logiciel d'origine fourni par la société Lexmark, sauf si cette dernière fournit d'autres conditions avec la mise à jour ou l'ajout concerné.

9.	RESILIATION.  Le présent Contrat de Licence de Logiciel est effectif jusqu'à sa résiliation ou son rejet.  Vous pouvez rejeter ou résilier cette licence à tout moment en détruisant toutes les copies du Logiciel, ainsi que l'ensemble des modifications, de la documentation et des éléments fusionnés, quelle que soit leur forme ou tels qu'ils sont décrit dans le présent document.  Après notification, Lexmark peut dénoncer votre Licence si vous ne respectez pas l'un des termes du présent Contrat de Licence de Logiciel.  En cas de dénonciation, vous acceptez de détruire toutes les copies du Logiciel, ainsi que l'ensemble des modifications, de la documentation et des éléments fusionnés, quelle que soit leur forme.  

10.	TAXES.  Vous reconnaissez être responsable du paiement de toutes taxes, notamment, mais sans que ce soit limitatif, des taxes liées aux biens et aux services et de celles relatives à la propriété personnelle, résultant du présent Contrat de Licence de Logiciel ou de votre utilisation du Logiciel.  

11.	RESTRICTIONS RELATIVES AUX ACTIONS EN JUSTICE.  Aucune action en justice, sous quelque forme que ce soit, émanant de ce Contrat de Licence de Logiciel, ne pourra être engagée par les deux parties plus de deux ans après la survenance du motif de cette action, sauf indication contraire prévue par la loi.  

12.	LEGISLATION EN VIGUEUR.  Le présent Contrat de Licence de Logiciel est régi par les lois du Commonwealth de l'Etat du Kentucky (Etats-Unis d'Amérique).  Aucune sélection de règles de justice ne s'applique dans aucune juridiction.  La convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s'applique pas.

13.	DROITS RESTREINTS DU GOUVERNEMENT DES ETATS-UNIS.  Ce Logiciel a été mis au point uniquement à partir de fonds privés.  Le droit dont dispose le gouvernement des Etats-Unis d'utiliser ce Logiciel est tel qu'il est stipulé dans le présent Contrat de Licence de Logiciel et tel qu'il est restreint par l'article DFARS 252.227-7014 et par les clauses similaires du FAR (ou toute autre clause de contrat ou régulation d'une agence équivalente).

14.	CONSENTEMENT A L'UTILISATION DES DONNEES.  Vous acceptez que Lexmark, ses filiales et ses agences puissent collecter et utiliser les informations que vous fournissez dans le cadre de l'enregistrement, des services d'assistance et des mises à niveau effectuées concernant le Logiciel.  Lexmark s'engage à ne pas utiliser ces informations d'une façon qui vous identifie personnellement, sauf dans la mesure nécessaire à la prestation de tels services.

15.	RESTRICTIONS RELATIVES A L'EXPORTATION.  Vous n'êtes pas autorisé à (a) acquérir, expédier, transférer ou réexporter, directement ou indirectement, le Logiciel ou tout produit directement associé à ce dernier, en violation des lois applicables relatives à l'exportation ou (b) permettre au Logiciel d'être utilisé à des fins interdites par ces lois d'exportation incluant, notamment, mais sans que ce soit limitatif, celles relatives à la prolifération des armes nucléaires, chimiques ou biologiques.

16.	ACCORD DE SIGNATURE ELECTRONIQUE DU CONTRAT.  Vous et Lexmark acceptez de signer ce Contrat de Licence de Logiciel de façon électronique.  Cela signifie qu'en cliquant sur le bouton « J'accepte » ou « Oui » au bas de cette page, vous reconnaissez accepter les termes et conditions du Contrat de Licence de Logiciel et faire cela avec l'intention de « signer » un contrat avec Lexmark.

17.	CAPACITE ET AUTORISATION DE CONTRACTER.  En signant ce Contrat de Licence de Logiciel, vous reconnaissez avoir atteint l'âge de la majorité légale et, le cas échéant, être dûment autorisé par votre employeur ou responsable à passer ce Contrat.

18.	INTEGRALITE DU CONTRAT.  Le présent Contrat de Licence de Logiciel (y compris tout addendum ou avenant fourni avec le Logiciel) constitue l'intégralité du contrat conclu entre vous et Lexmark concernant le Logiciel.  Sauf indication contraire dans le présent document, ces termes et conditions prévalent sur l'ensemble des communications, propositions et représentations préalables, orales ou écrites concernant le Logiciel ou tout autre objet couvert par ce Contrat de Licence de Logiciel (sauf (a) sauf pour les logiciels qui sont la propriété de Sun Microsystems, Inc. et qui sont soumis aux Termes du Contrat de Licence Supplémentaire de Sun Microsystems, Inc. définis ci-après et b) dans la mesure ou de tels termes extérieurs ne s'opposent pas aux termes de ce Contrat de Licence ou de tout autre contrat écrit signé par vous et par Lexmark concernant votre utilisation du Logiciel).  Si des règles ou des programmes Lexmark relatifs aux services d'assistance s'opposent aux termes du présent Contrat de Licence de Logiciel, ce sont ces derniers qui prévalent.


II.  ADDITIONAL LICENSE TERMS FOR SUN MICROSYSTEMS, INC. SOFTWARE

In addition to the foregoing, with respect to any Sun Microsystems, Inc. software ("Sun Software") licensed hereunder, the following terms apply:

1. LICENSE RESTRICTIONS.  The Sun Software is licensed to Licensee only under the terms of this Agreement, and Sun reserves all rights not expressly granted to Licensee. Licensee may not use, copy, modify, or transfer the Sun Software, or any copy thereof, except as expressly provided for in this Agreement or by applicable law. Except as otherwise provided by law for purposes of decompilation of the Sun Software solely for inter-operability, error correction or security testing, Licensee may not reverse engineer, disassemble, decompile, or translate the Sun Software, or otherwise attempt to derive the source code of the Sun Software. Licensee may not rent, lease, loan, or sell the Sun Software, or any part of the Software. No right, title, or interest in or to any trademarks, service marks, or trade names of Sun or Sun's licensors is granted hereunder.

2. AIRCRAFT PRODUCT AND NUCLEAR APPLICATIONS RESTRICTION.  Sun Software is not designed or intended for use in on-line control of aircraft, air traffic, aircraft navigation or aircraft communications; or in the design, construction, operation or maintenance of any nuclear facility.  Sun disclaims any express or implied warranty of fitness for such uses. Licensee warrants that it will not use or redistribute the Sun Software for such purposes.

3. NO WARRANTY.  To the full extent permitted by law, the Sun Software is provided to licensee "AS IS". All express or implied conditions, representations, and warranties, including any implied warranty of merchantability, satisfactory quality, fitness for a particular purpose, or non-infringement, are disclaimed, except to the extent that such disclaimers are held to be legally invalid.

4. LIMITATION OF DAMAGES.  To the extent not prohibited by applicable law, Sun's aggregate liability to Licensee or to any third party for claims relating to this agreement, whether for breach or in tort, will be limited to the fees paid by Licensee for Sun Software which is the subject matter of the claims. To the full extent permitted by applicable law, in no event will Sun be liable for any indirect, punitive, special, incidental or consequential damage in connection with or arising out of this Agreement (including loss of business, revenue, profits, use, data or other economic advantage), however it arises, whether for breach or in tort (including, without limitation, negligence), even if Sun has been previously advised of the possibility of such damage. Liability for damages will be limited and excluded, even if any exclusive remedy provided for in this Agreement fails of its essential purpose.

5. GOVERNMENT USER RIGHTS IN DATA: If procured by, or provided to, the U.S. Government, use, duplication, or disclosure of technical data is subject to restrictions as set forth in DFARS 252.227-7013(c) (1) (ii), FAR 52.227-14(g)(2), Rights in Data-General (June 1987); and for computer software and computer software documentation, FAR 52-227-19, Commercial Computer Software-Restricted Rights (June 1987). However, if under DOD, use, duplication, or disclosure of technical data is subject to DFARS 252.227-7015(b), Technical Data-Commercial Items (June 1995); and for computer software and computer software documentation, as specified in the license under which the computer software was procured pursuant to DFARS 227.7202-3(a).  Licensee shall not provide Sun Software nor technical data to any third party, including the U.S. Government, unless such third party accepts the same restrictions. Licensee is responsible for ensuring that proper notice is given to all such third parties and that the Sun Software and technical data are properly marked.

6. EXPORT LAW.  Licensee acknowledges and agrees that the Sun Software and/or technology is subject to the U.S. Export Administration Laws and Regulations. Diversion of such Sun Software and/or technology contrary to U.S. law is prohibited. Licensee agrees that none of the Sun Software and/or technology, nor any direct product therefrom, is being or will be acquired for, shipped, transferred, or reexported, directly or indirectly, to proscribed or embargoed countries or their nationals, nor be used for nuclear activities, chemical biological weapons, or missile projects unless authorized by the U.S. Government. Proscribed countries are set forth in the U.S. Export Administration Regulations. Countries subject to U.S. embargo are: Cuba, Iran, Iraq, Libya, North Korea, Syria, and the Sudan. This list is subject to change without further notice from Sun, and Licensee must comply with the list as it exists in fact. Licensee certifies that it is not on the U.S. Department of Commerce's Denied Persons List or affiliated lists or on the U.S. Department of Treasury's Specially Designated Nationals List.  Licensee agrees to comply strictly with all U.S. export laws and assumes sole responsibility for obtaining licenses to export or re-export as may be required.  Licensee is responsible for complying with any applicable local laws and regulations, including but not limited to, the export and import laws and regulations of other countries.

7. TRADEMARKS AND LOGOS.  This Agreement does not authorize Licensee to use any Sun name, trademark or logo. Licensee acknowledges that Sun owns the Java trademark and all Java-related trademarks, logos and icons including the Coffee Cup and Duke ("Java Marks") and agrees to:  (i) comply with the Java Trademark Guidelines at http://java.sun.com/trademarks.html; (ii) not do anything harmful to or inconsistent with Sun's rights in the Java Marks; and (iii) assist Sun in protecting those rights, including assigning to Sun any rights acquired by Licensee in any Java Mark.

8. TERMINATION.  This Agreement is effective until terminated.  You may terminate this Agreement at any time by destroying all copies of Sun Software.  This Agreement will terminate immediately without notice from Sun if you fail to comply with any provision of this Agreement.  Upon Termination, you must destroy all copies of Sun Software.

9. GOVERNING LAW.  Any action related to the Sun Software will be governed by California law and controlling U.S. federal law.  No choice of law rules of any jurisdiction will apply.

10. SEVERABILITY.  If any provision of this Agreement is held to be unenforceable, This Agreement will remain in effect with the provision omitted, unless omission would frustrate the intent of the parties, in which case this Agreement will immediately terminate.

11. INTEGRATION.  This Agreement is the entire agreement between you and Sun relating to its subject matter.  It supersedes all prior or contemporaneous oral or written communications, proposals, representations and warranties and prevails over any conflicting or additional terms of any quote, order, acknowledgment, or other communication between the parties relating to its subject matter during the term of this Agreement.  No modification of this Agreement will be binding, unless in writing and signed by an authorized representative of each party.

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