GARANTIE LIMITEE, ACCORDS DE LICENCE DU LOGICIEL LEXMARK ET TERMES DE LICENCE SUPPLEMENTAIRES POUR SUN MICROSYSTEMS, INC. LOGICIEL

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CONTRAT DE LICENCE D'IMPRIMANTE
J'accepte que la prsente imprimante brevete est concde sous licence et conue spcialement pour fonctionner avec des cartouches Lexmark authentiques pendant toute sa dure de vie. J'accepte: (1) d'utiliser uniquement des cartouches Lexmark authentiques avec cette imprimante (except que je peux utiliser des cartouches de remplacement fabriques par Lexmark mais vendues sans les clauses d'utilisation unique comme dcrit ci-dessous) et (2) de transmettre cette licence ou ce contrat  tout autre utilisateur de cette imprimante. 

CONTRAT DE LICENCE DES CARTOUCHES
J'accepte que les/la cartouche(s) d'impression brevete(s) livre(s) avec ce priphrique d'impression soient vendue(s) aux termes du contrat ou de la licence suivant(e): les cartouches d'impression brevetes contenues dans ce colis sont destines  une utilisation unique et sont conues de telle sorte qu'elles arrtent de fonctionner lorsqu'une certaine quantit d'encre a t dlivre. Lorsque leur remplacement est ncessaire, une quantit variable d'encre reste dans la cartouche. Aprs cette utilisation unique, la licence d'utilisation de la cartouche d'impression arrive  expiration et la cartouche utilise doit tre exclusivement retourne  Lexmark pour tre renvoye en fabrication,  nouveau remplie ou bien recycle. Si par la suite j'achte une cartouche soumise aux clauses susmentionnes, j'accepte que ces clauses s'appliquent  cette cartouche. Si vous n'acceptez pas les termes de ce contrat de licence impliquant une utilisation unique, rapportez ce produit dans son emballage d'origine  votre fournisseur. Une cartouche de remplacement vendue sans tenir compte des conditions ci-dessus est disponible sur le site www.lexmark.com.

I.  CONTRAT DE GARANTIE LIMITEE ET DE LICENCE DE LOGICIEL LEXMARK
Le prsent Contrat de Licence de Logiciel (Contrat de Licence de Logiciel) est un contrat pass entre vous (personne physique ou morale) et Lexmark International, Inc. (Lexmark). Il rgit l'utilisation de tout logiciel install avec votre produit Lexmark ou fourni par Lexmark en vue de son utilisation conjointe avec votre produit,  condition que votre produit ou logiciel Lexmark ne soit pas soumis  un autre Contrat de Licence de logiciel pass entre vous et Lexmark ou ses fournisseurs.  Le terme Logiciel fait rfrence au programme lui-mme, mais aussi aux instructions lisibles par l'ordinateur, au contenu audio/vido (images, enregistrements, etc.) et aux supports associs, notamment la documentation au format papier et lectronique, qu'elle soit incorpore, distribue ou destine  tre utilise avec votre produit Lexmark, sauf pour les logiciels qui sont la proprit de Sun Microsystems, Inc. et qui sont soumis aux Termes du Contrat de Licence Supplmentaire de Sun Microsystems, Inc. dfinis ci-aprs.

1. DECHARGE DE RESPONSABILITE ET LIMITATION DE GARANTIE.  SAUF MENTION CONTRAIRE PRECISEE DANS LE PRESENT CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL ET DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LOI APPLICABLE, LEXMARK ET SES FOURNISSEURS LIVRENT LE LOGICIEL TEL QUEL ET, PAR LE PRESENT CONTRAT, REJETTENT TOUTE AUTRE GARANTIE ET CONDITION, EXPLICITE OU IMPLICITE CONCERNANT LE LOGICIEL, NOTAMMENT, MAIS SANS QUE CE SOIT LIMITATIF, EN MATIERE DE PROPRIETE, DE NON-ATTEINTE AUX DROITS D'UN TIERS, DE QUALITE MARCHANDE ET D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER, AINSI QU'EN TERMES D'ABSENCE DE VIRUS.  SI LA LOI INTERDIT A LEXMARK LA LICENCE DE REJETER TOUT COMPOSANT DES GARANTIES TACITES DE QUALITE MARCHANDE OU D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER, LEXMARK LIMITE LA DUREE DE CES GARANTIES AUX 90JOURS DE COUVERTURE EXPRESSE DE LA GARANTIE LIMITEE DES LOGICIELS.

       Le prsent contrat doit tre lu conjointement avec certaines clauses prvues par la loi, telles qu'elles peuvent tre en vigueur  une date donne, qui impliquent des garanties ou des conditions ou imposent  Lexmark des obligations ne pouvant tre ni exclues, ni modifies.  Si de telles clauses sont applicables et dans la limite acceptable pour la socit Lexmark, celle-ci limite, par le prsent document, sa responsabilit en cas de non-respect de ces clauses pour  vous fournir une copie de remplacement du Logiciel ou le remboursement du prix pay pour le Logiciel.  
       
       Le Logiciel peut comprendre des liens vers des sites Internet ou d'autres applications logicielles ou encore des pages Web hberges et exploites par des tiers sans affiliation avec Lexmark.  Vous reconnaissez et convenez que Lexmark n'est en aucune manire responsable de l'hbergement, la performance, l'exploitation, la maintenance ni le contenu de ces applications logicielles ou pages Web.

2. LIMITATION DES SOLUTIONS.  DANS TOUTE LA MESURE AUTORISEE PAR LE DROIT APPLICABLE, LA RESPONSABILITE DE LEXMARK AUX TERMES DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL EST EXPRESSEMENT LIMITEE AU PLUS ELEVE DU PRIX PAYE POUR LE LOGICIEL ET CINQ DOLLARS AMERICAINS (OU L'EQUIVALENT EN MONNAIE LOCALE).  VOTRE UNIQUE RECOURS CONTRE LEXMARK EN CAS DE LITIGE AUX TERMES DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL CONSISTE A DEMANDER LE RECOUVREMENT DE L'UN DE CES MONTANTS, DONT LE PAIEMENT DEGAGE LEXMARK DE TOUTE AUTRE OBLIGATION ET RESPONSABILITE A VOTRE EGARD.  

LEXMARK, SES FOURNISSEURS, SES FILIALES OU SES REVENDEURS NE SAURAIENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE SPECIAL, ACCIDENTEL, INDIRECT, EXEMPLAIRE, PUNITIF OU CONSECUTIF (NOTAMMENT, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE BENEFICES, DE REVENUS OU D'EPARGNE, L'INTERRUPTION DE L'UTILISATION OU LA PERTE, L'INEXACTITUDE OU L'ENDOMMAGEMENT DES DONNEES OU DES ENREGISTREMENTS, POUR DES RECLAMATIONS FORMULEES PAR DES TIERS, OU LES DOMMAGES CAUSES A UNE PROPRIETE REELLE OU TANGIBLE, POUR LA PERTE DE CONFIDENTIALITE DECOULANT OU ETANT LIEE DE QUELQUE MANIERE QUE CE SOIT A L'UTILISATION OU A L'IMPOSSIBILITE D'UTILISATION DU LOGICIEL, OU EN RAPPORT AVEC L'UNE DES CLAUSES DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL), QUELLE QUE SOIT LA NATURE DE LA RECLAMATION, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA RUPTURE DE GARANTIE OU DE CONTRAT, LES DELITS (NOTAMMENT LA NEGLIGENCE OU LA RESPONSABILITE STRICTE), ET MEME SI LEXMARK OU SES FOURNISSEURS, AFFILIES OU REVENDEURS ONT ETE INFORMES DE L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES, OU POUR TOUTE RECLAMATION DEPOSEE PAR VOUS A PARTIR D'UNE RECLAMATION DE TIERS, SAUF SI CETTE EXCLUSION DE DOMMAGES EST RECONNUE COMME ETANT LEGALEMENT IRRECEVABLE.  LES RESTRICTIONS SUSMENTIONNEES S'APPLIQUENT MEME SI LES RECOURS CITES CI-DESSUS NE REMPLISSENT PAS LEUR FONCTION ESSENTIELLE.

3.	LOIS DES ETATS AMERICAINS.  Cette Garantie Limite de Logiciel vous donne des droits spcifiques.  Vous pouvez galement bnficier d'autres droits, qui varient d'un tat  l'autre.  Certains Etats n'autorisent pas les limitations de dure de garantie limite ou l'exclusion ou la limitation de dommages accidentels ou indirects. Les limitations nonces ci-dessus peuvent donc ne pas s'appliquer dans votre cas.

4.	OCTROI DE LICENCE.  Lexmark vous concde les droits suivants, pourvu que vous vous conformiez  l'ensemble des termes et conditions du prsent Contrat de Licence de Logiciel.

a.	Utilisation.  Vous pouvez utiliser une (1) copie du Logiciel.  Le terme Utiliser signifie stocker, charger, installer, excuter ou afficher le logiciel.  Vous ne pouvez pas dissocier les composants du Logiciel pour les utiliser sur plusieurs ordinateurs.  Vous acceptez de ne pas utiliser le Logiciel, en tout ou partie, de quelque manire que ce soit qui aurait pour effet d'craser, modifier, liminer, masquer, altrer ou rduire l'apparence visuelle de toute marque, nom de marque, logo ou avis de proprit intellectuelle apparaissant sur les crans d'affichage normalement gnrs par ou rsultant du Logiciel.
b.	Copie. Vous pouvez raliser une (1) copie du Logiciel, exclusivement en vue de sa sauvegarde, son archivage ou son installation,  condition que la copie contienne l'ensemble des avis de proprit intellectuelle d'origine du logiciel.  Vous ne pouvez pas copier le Logiciel sur un rseau public ou distribu.
c.	Rservation de droits. Le Logiciel, ce qui comprend l'ensemble des polices de caractres, est protg par des droits d'auteur et est la proprit de Lexmark International, Inc. et/ou de ses fournisseurs.  Lexmark se rserve tous les droits non expressment concds dans le prsent Contrat de Licence de Logiciel.
d.	Logiciels gratuits.  Nonobstant les termes et conditions du prsent Contrat de Licence de Logiciel, toute partie du Logiciel correspondant  des applications concdes sous licence publique par des tiers (Logiciels gratuits) vous est concde sous licence, selon les termes et conditions du Contrat de Licence de Logiciel accompagnant lesdits logiciels gratuits au moment du tlchargement ou de l'installation, sous la forme d'un contrat individuel, d'un certificat de licence utilisateur final (Shrink-Wrap License, Contrat de Licence prsent sur l'emballage et accept ds ouverture de ce dernier) ou d'une licence lectronique.  L'utilisation des Logiciels Gratuits est entirement rgie par les termes et conditions de cette licence.

5.	TRANSFERT.  Vous tes autoris  transmettre le Logiciel  un autre utilisateur final.  Tout transfert doit inclure l'ensemble des composants logiciels, supports, documents imprims et le prsent Contrat de Licence de Logiciel; par ailleurs, vous n'tes pas autoris  conserver des copies du Logiciel ou de ses composants.  Le transfert ne doit pas se faire de faon indirecte, par exemple par le biais d'une expdition.  Avant le transfert, l'utilisateur final recevant le logiciel doit accepter l'ensemble des termes du prsent Contrat de Licence de Logiciel.  Le transfert du Logiciel entrane automatiquement la rsiliation de votre licence.  Vous ne pouvez pas louer le Logiciel, le sous-licencier ou le transfrer, sauf dans le cadre prvu par le prsent Contrat de Licence de Logiciel.

6.	MISES A NIVEAU.  Pour utiliser un Logiciel identifi comme tant une mise  niveau, vous devez au pralable disposer de la licence du Logiciel initial, identifie par Lexmark comme tant ligible pour la mise  niveau.  Une fois la mise  niveau effectue, vous ne pourrez plus utiliser le Logiciel initial, qui avait permis de dterminer si vous aviez droit  la mise  niveau.

7.	RESTRICTIONS RELATIVES A L'INGENIERIE INVERSE.  Vous n'tes pas autoris  modifier le logiciel,  procder  des oprations d'ingnierie inverse, d'assemblage inverse, de compilation inverse ou encore de conversion du Logiciel ni  aider d'autres  le faire ou faciliter de telles oprations, sauf mention contraire et dans la limite expressment permise par la loi applicable  des fins d'interoprabilit, de correction des erreurs et de test de scurit.  Si vous disposez de ces droits lgaux, vous devrez informer Lexmark par crit de toute intention de procder  des oprations d'ingnierie inverse, d'assemblage inverse ou de compilation inverse.  Vous n'tes pas autoris  dchiffrer le Logiciel sauf en cas de ncessit en vue de son utilisation lgitime.

8.	LOGICIELS COMPLEMENTAIRES.  Le prsent Contrat de Licence de Logiciel s'applique aux mises  jour ou aux ajouts apports au Logiciel d'origine fourni par la socit Lexmark, sauf si cette dernire fournit d'autres conditions avec la mise  jour ou l'ajout concern.

9.	RESILIATION.  Le prsent Contrat de Licence de Logiciel est effectif jusqu' sa rsiliation ou son rejet.  Vous pouvez rejeter ou rsilier cette licence  tout moment en dtruisant toutes les copies du Logiciel, ainsi que l'ensemble des modifications, de la documentation et des lments fusionns, quelle que soit leur forme ou tels qu'ils sont dcrit dans le prsent document.  Aprs notification, Lexmark peut dnoncer votre Licence si vous ne respectez pas l'un des termes du prsent Contrat de Licence de Logiciel.  En cas de dnonciation, vous acceptez de dtruire toutes les copies du Logiciel, ainsi que l'ensemble des modifications, de la documentation et des lments fusionns, quelle que soit leur forme.  

10.	TAXES.  Vous reconnaissez tre responsable du paiement de toutes taxes, notamment, mais sans que ce soit limitatif, des taxes lies aux biens et aux services et de celles relatives  la proprit personnelle, rsultant du prsent Contrat de Licence de Logiciel ou de votre utilisation du Logiciel.  

11.	RESTRICTIONS RELATIVES AUX ACTIONS EN JUSTICE.  Aucune action en justice, sous quelque forme que ce soit, manant de ce Contrat de Licence de Logiciel, ne pourra tre engage par les deux parties plus de deux ans aprs la survenance du motif de cette action, sauf indication contraire prvue par la loi.  

12.	LEGISLATION EN VIGUEUR.  Le prsent Contrat de Licence de Logiciel est rgi par les lois du Commonwealth de l'Etat du Kentucky (Etats-Unis d'Amrique).  Aucune slection de rgles de justice ne s'applique dans aucune juridiction.  La convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s'applique pas.

13.	DROITS RESTREINTS DU GOUVERNEMENT DES ETATS-UNIS.  Ce Logiciel a t mis au point uniquement  partir de fonds privs.  Le droit dont dispose le gouvernement des Etats-Unis d'utiliser ce Logiciel est tel qu'il est stipul dans le prsent Contrat de Licence de Logiciel et tel qu'il est restreint par l'article DFARS 252.227-7014 et par les clauses similaires du FAR (ou toute autre clause de contrat ou rgulation d'une agence quivalente).

14.	CONSENTEMENT A L'UTILISATION DES DONNEES.  Vous acceptez que Lexmark, ses filiales et ses agences puissent collecter et utiliser les informations que vous fournissez dans le cadre de l'enregistrement, des services d'assistance et des mises  niveau effectues concernant le Logiciel.  Lexmark s'engage  ne pas utiliser ces informations d'une faon qui vous identifie personnellement, sauf dans la mesure ncessaire  la prestation de tels services.

15.	RESTRICTIONS RELATIVES A L'EXPORTATION.  Vous n'tes pas autoris  (a) acqurir, expdier, transfrer ou rexporter, directement ou indirectement, le Logiciel ou tout produit directement associ  ce dernier, en violation des lois applicables relatives  l'exportation ou (b) permettre au Logiciel d'tre utilis  des fins interdites par ces lois d'exportation incluant, notamment, mais sans que ce soit limitatif, celles relatives  la prolifration des armes nuclaires, chimiques ou biologiques.

16.	ACCORD DE SIGNATURE ELECTRONIQUE DU CONTRAT.  Vous et Lexmark acceptez de signer ce Contrat de Licence de Logiciel de faon lectronique.  Cela signifie qu'en cliquant sur le bouton J'accepte ou Oui au bas de cette page, vous reconnaissez accepter les termes et conditions du Contrat de Licence de Logiciel et faire cela avec l'intention de signer un contrat avec Lexmark.

17.	CAPACITE ET AUTORISATION DE CONTRACTER.  En signant ce Contrat de Licence de Logiciel, vous reconnaissez avoir atteint l'ge de la majorit lgale et, le cas chant, tre dment autoris par votre employeur ou responsable  passer ce Contrat.

18.	INTEGRALITE DU CONTRAT.  Le prsent Contrat de Licence de Logiciel (y compris tout addendum ou avenant fourni avec le Logiciel) constitue l'intgralit du contrat conclu entre vous et Lexmark concernant le Logiciel.  Sauf indication contraire dans le prsent document, ces termes et conditions prvalent sur l'ensemble des communications, propositions et reprsentations pralables, orales ou crites concernant le Logiciel ou tout autre objet couvert par ce Contrat de Licence de Logiciel (sauf (a) sauf pour les logiciels qui sont la proprit de Sun Microsystems, Inc. et qui sont soumis aux Termes du Contrat de Licence Supplmentaire de Sun Microsystems, Inc. dfinis ci-aprs et b) dans la mesure ou de tels termes extrieurs ne s'opposent pas aux termes de ce Contrat de Licence ou de tout autre contrat crit sign par vous et par Lexmark concernant votre utilisation du Logiciel).  Si des rgles ou des programmes Lexmark relatifs aux services d'assistance s'opposent aux termes du prsent Contrat de Licence de Logiciel, ce sont ces derniers qui prvalent.


II.  ADDITIONAL LICENSE TERMS FOR SUN MICROSYSTEMS, INC. SOFTWARE

In addition to the foregoing, with respect to any Sun Microsystems, Inc. software ("Sun Software") licensed hereunder, the following terms apply:

1. LICENSE RESTRICTIONS.  The Sun Software is licensed to Licensee only under the terms of this Agreement, and Sun reserves all rights not expressly granted to Licensee. Licensee may not use, copy, modify, or transfer the Sun Software, or any copy thereof, except as expressly provided for in this Agreement or by applicable law. Except as otherwise provided by law for purposes of decompilation of the Sun Software solely for inter-operability, error correction or security testing, Licensee may not reverse engineer, disassemble, decompile, or translate the Sun Software, or otherwise attempt to derive the source code of the Sun Software. Licensee may not rent, lease, loan, or sell the Sun Software, or any part of the Software. No right, title, or interest in or to any trademarks, service marks, or trade names of Sun or Sun's licensors is granted hereunder.

2. AIRCRAFT PRODUCT AND NUCLEAR APPLICATIONS RESTRICTION.  Sun Software is not designed or intended for use in on-line control of aircraft, air traffic, aircraft navigation or aircraft communications; or in the design, construction, operation or maintenance of any nuclear facility.  Sun disclaims any express or implied warranty of fitness for such uses. Licensee warrants that it will not use or redistribute the Sun Software for such purposes.

3. NO WARRANTY.  To the full extent permitted by law, the Sun Software is provided to licensee "AS IS". All express or implied conditions, representations, and warranties, including any implied warranty of merchantability, satisfactory quality, fitness for a particular purpose, or non-infringement, are disclaimed, except to the extent that such disclaimers are held to be legally invalid.

4. LIMITATION OF DAMAGES.  To the extent not prohibited by applicable law, Sun's aggregate liability to Licensee or to any third party for claims relating to this agreement, whether for breach or in tort, will be limited to the fees paid by Licensee for Sun Software which is the subject matter of the claims. To the full extent permitted by applicable law, in no event will Sun be liable for any indirect, punitive, special, incidental or consequential damage in connection with or arising out of this Agreement (including loss of business, revenue, profits, use, data or other economic advantage), however it arises, whether for breach or in tort (including, without limitation, negligence), even if Sun has been previously advised of the possibility of such damage. Liability for damages will be limited and excluded, even if any exclusive remedy provided for in this Agreement fails of its essential purpose.

5. GOVERNMENT USER RIGHTS IN DATA: If procured by, or provided to, the U.S. Government, use, duplication, or disclosure of technical data is subject to restrictions as set forth in DFARS 252.227-7013(c) (1) (ii), FAR 52.227-14(g)(2), Rights in Data-General (June 1987); and for computer software and computer software documentation, FAR 52-227-19, Commercial Computer Software-Restricted Rights (June 1987). However, if under DOD, use, duplication, or disclosure of technical data is subject to DFARS 252.227-7015(b), Technical Data-Commercial Items (June 1995); and for computer software and computer software documentation, as specified in the license under which the computer software was procured pursuant to DFARS 227.7202-3(a).  Licensee shall not provide Sun Software nor technical data to any third party, including the U.S. Government, unless such third party accepts the same restrictions. Licensee is responsible for ensuring that proper notice is given to all such third parties and that the Sun Software and technical data are properly marked.

6. EXPORT LAW.  Licensee acknowledges and agrees that the Sun Software and/or technology is subject to the U.S. Export Administration Laws and Regulations. Diversion of such Sun Software and/or technology contrary to U.S. law is prohibited. Licensee agrees that none of the Sun Software and/or technology, nor any direct product therefrom, is being or will be acquired for, shipped, transferred, or reexported, directly or indirectly, to proscribed or embargoed countries or their nationals, nor be used for nuclear activities, chemical biological weapons, or missile projects unless authorized by the U.S. Government. Proscribed countries are set forth in the U.S. Export Administration Regulations. Countries subject to U.S. embargo are: Cuba, Iran, Iraq, Libya, North Korea, Syria, and the Sudan. This list is subject to change without further notice from Sun, and Licensee must comply with the list as it exists in fact. Licensee certifies that it is not on the U.S. Department of Commerce's Denied Persons List or affiliated lists or on the U.S. Department of Treasury's Specially Designated Nationals List.  Licensee agrees to comply strictly with all U.S. export laws and assumes sole responsibility for obtaining licenses to export or re-export as may be required.  Licensee is responsible for complying with any applicable local laws and regulations, including but not limited to, the export and import laws and regulations of other countries.

7. TRADEMARKS AND LOGOS.  This Agreement does not authorize Licensee to use any Sun name, trademark or logo. Licensee acknowledges that Sun owns the Java trademark and all Java-related trademarks, logos and icons including the Coffee Cup and Duke ("Java Marks") and agrees to:  (i) comply with the Java Trademark Guidelines at http://java.sun.com/trademarks.html; (ii) not do anything harmful to or inconsistent with Sun's rights in the Java Marks; and (iii) assist Sun in protecting those rights, including assigning to Sun any rights acquired by Licensee in any Java Mark.

8. TERMINATION.  This Agreement is effective until terminated.  You may terminate this Agreement at any time by destroying all copies of Sun Software.  This Agreement will terminate immediately without notice from Sun if you fail to comply with any provision of this Agreement.  Upon Termination, you must destroy all copies of Sun Software.

9. GOVERNING LAW.  Any action related to the Sun Software will be governed by California law and controlling U.S. federal law.  No choice of law rules of any jurisdiction will apply.

10. SEVERABILITY.  If any provision of this Agreement is held to be unenforceable, This Agreement will remain in effect with the provision omitted, unless omission would frustrate the intent of the parties, in which case this Agreement will immediately terminate.

11. INTEGRATION.  This Agreement is the entire agreement between you and Sun relating to its subject matter.  It supersedes all prior or contemporaneous oral or written communications, proposals, representations and warranties and prevails over any conflicting or additional terms of any quote, order, acknowledgment, or other communication between the parties relating to its subject matter during the term of this Agreement.  No modification of this Agreement will be binding, unless in writing and signed by an authorized representative of each party.

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